PC pour la création d'une centrale photovoltaique au sol à Mazères-de-Neste par la sté CVSE Ei58

Mis à jour le 21/06/2023

PC pour la création d'une centrale photovoltaique au sol à Mazères-de-Neste par la sté CVSE Ei58

Du 11 avril, 15 heures, au 16 mai 2023, 18heures, inclus, une enquête publique préalable à la délivrance d’un permis de construire pour l’implantation d’une centrale photovoltaïque au sol et de ses annexes, à Mazères-de-Neste, par la société CVSE Ei58, a été organisée en mairie de MAZERES-DE-NESTE.

Ci-dessous, l’avis d’enquête et l’arrêté prescrivant l’ouverture et l’organisation de l’enquête publique (permanences, consultation du dossier en version papier et dématérialisée, observations, etc.) :

,

Le dossier d'enquête comprend :

le résumé non technique de l'étude d'impact (RNT) :

Le dossier technique :
* L'étude d'impact :

* Le dossier PC :
Le formulaire cerfa :

et

Récépissé :

Annexes PC dont plans :

* Liste des avis des services consultés

* DDT :

* RTE :

Avis préfet sur étude préalable agricole :

Avis MRAE :

Mémoire en réponse avis MRAE :

Observation reçue de Nature en Occitanie :

A lire, ci-après, le rapport et conclusions du commissaire:

Télécharger Rapport et conclusions CE_15-06-2023 PDF - 3,19 Mb - 21/06/2023

Documents listés dans l’article