Enquête publique relative à la demande d'autorisation environnementale de l'EARL du LIZON

Mis à jour le 14/04/2023

Du lundi 30 janvier 2023 à 09h00 au vendredi 3 mars 2023 inclus à 12h00, il a été procédé à une enquête publique relative à la demande d'autorisation environnementale déposée par l'EARL du LIZON, en vue d'agrandir un élevage porcin post-sevreur engraisseur sur le territoire de la commune de Trie-sur-Baïse.

Les modalités d’organisation de cette enquête sont détaillées dans :
l’arrêté préfectoral d’ouverture d’enquête :

l’avis d’enquête :

Concernant le dossier d’enquête détaillé ci-dessous, en plus de la version mise en ligne sur ce site, une version papier sera consultable par le public en mairie de Trie-sur-Baïse pendant toute la durée de l’enquête,

Le dossier d’enquête comprend :
* Le résumé non technique :

* Le dossier de demande d’autorisation environnementale intégrant l’étude d’impact et ses annexes :

* Plans (de situation, d'ensemble, PLU,...) :

* Épandage :

Référence rejets :

Accord voisins :

Carte globale épandage :

Convention épandage CAZENAVE

Convention épandage FERRAND

Convention épandage NOGUES

Convention épandage LARRIEU

Convention épandage GAYE

* Émissions nh3 :

* Bilan réel simplifié (BRS) :

* Dossier risques :

* Pièces administratives :

* Les avis et le mémoire en réponse :
avis de de la commission locale de l’eau (CLE) :

avis de l'agence régionale de santé (ARS) :

avis de l’autorité environnementale (AE) :

mémoire en réponse du demandeur et ses annexes :


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Concernant les observations du public, vous trouverez sur l’avis d’enquête et l’arrêté portant organisation de l’EP les modalités pratiques pour les formuler et les déposer ainsi que l’adresse de la boîte fonctionnelle où les transmettre.

Observations reçues :

Obs 1 :

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

Ces documents sont consultables,durant un an à compter de la clôture de l’enquête (soit jusqu’au 4 mars 2024), sur ce site ainsi qu’en mairie de Trie-sur-Baïse (sous format papier) et en préfecture (Pôle Environnement).

Documents listés dans l’article