Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
des Hautes-Pyrénées
Services de l’État
Préfecture et sous-préfectures
Agriculture, environnement, aménagement et logement
Culture
Défense
Education, Jeunesse, Sports et Vie Associative
Finances publiques
Santé
Sécurité et protection des personnes
Travail, emploi et solidarité
Défenseur des Droits
Économie, concurrence et consommation
Politiques publiques
Relations avec les collectivités locales
Agriculture
Accompagnement des territoires
Aménagement du territoire, construction, logement et urbanisme
Citoyenneté et valeurs de la République
Défense et anciens combattants
Élections
Entreprises, économie, emploi
Environnement
Jeunesse, sports et vie associative et politique de la ville
Sécurité et protection de la population
Santé et sécurité sanitaire
Solidarité, hébergement, logement et cohésion sociale
Actualités
Salle de presse
> Toutes les actualités
Publications
Avis et décisions de l’Autorité Environnementale
Déclaration d’intention de projet au titre de l’article L 121-18 du code de l’environnement
DUP/SUP au titre du code de l’énergie
Charte d’engagements de SNCF Réseau
Recueil des actes administratifs
Nouveaux engagements Services Publics + : plus proches, plus simples, plus efficaces
Intercommunalité
Schéma des services à la population
Recrutements / Concours / Stages
Enquêtes publiques et consultation du Public
Publications cartographiques
> Toutes les publications
Démarches administratives
Système d’immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d’identité
Mes démarches à portée de clic
Coordonnées et horaires des services de l’Etat
Usagers de nationalité étrangère - demander un rendez-vous
> Toutes les démarches
Vous êtes …
Contacts
Sites de la région
Région Midi-Pyrénées
Conseil général des Hautes-Pyrénées
Chambre d’Agriculture des Hautes-Pyrénées
Chambre de métiers des Hautes-Pyrénées
Chambre de Commerce et de l’Industrie des Hautes-Pyrénées
Risques Majeurs 65
recherche
Accueil
>
Politiques publiques
>
Entreprises, économie, emploi
>
Economie - Commerce
>
Aménagement commercial
>
Ordre du jour CDAC
imprimer
Menu de gauche
Aménagement commercial
Aménagement commercial : créations, extensions
Historique décisions et avis commission départementale d’aménagement commercial 65 de 2009 à 2023
Ordre du jour CDAC
Attestation de non recours
Habilitation Analyses d’Impact
Habilitation Certificat de Conformité
Contenu
Ordre du jour CDAC
Article créé le 21/04/2020
Mis à jour le 24/04/2023
