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Bâtiments d’habitation collectifs (BHC)
Article créé le 03/09/2021
Mis à jour le 07/02/2023
Consultez la fiche synthétique éditée par la DREAL Occitanie :
L’accessibilité des logements en immeuble collectif
Pour en savoir plus :
le site internet de la Délégation Ministérielle à l’Accessibilité (DMA)