Les services de l'État
des Hautes-Pyrénées

Relations avec les collectivités locales

• Actualités
• Transmission des actes soumis au contrôle de légalité
• Budget
• Subventions et dotations
• Fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA)
• Schéma départemental de coopération intercommunale
• Fonction publique territoriale
• Commande publique
• Droit à l’expérimentation des collectivités territoriales et de leurs groupements
• Circulaires diverses

France Relance dans les Hautes-Pyrénées

• Déploiement de France Relance dans les territoires
• La boîte à outils
• Le déploiement de France Relance dans le département
• Les appels à projets
• L’État met en place un accélérateur de projets
• Newsletter
• Plan #1jeune,1solution
• Soutien aux entreprises dans la sortie de crise
• L’investissement de l’État au titre du Plan de Relance dans les Hautes-Pyrénées

Agriculture

• Aides à l’installation et aux investissements
• Communiqués Actualités
• PAC
• Pastoralisme
• Plan de valorisation de l’agriculture
• Agriculture et Environnement
• Aides conjoncturelles agricoles et autres
• Fermage
• Contrôle des structures et SAFER
• Bulletin officiel du Ministère de l’agriculture (BO-AGRI)

Accompagnement des territoires

• Agence nationale de la cohésion des territoires

Aménagement du territoire, construction, logement et urbanisme

• Accessibilité
• Aménagement durable
• Bâtiment santé
• La réglementation thermique et environnementale
• Rénovation énergétique des bâtiments
• Logement
• Subvention de l’Etat - D.E.T.R. (dotation d’équipement des territoires ruraux)
• Urbanisme, Architecture et Patrimoine

Citoyenneté et valeurs de la République

• Engagement citoyen
• Le Service National Universel (SNU)
• Les cadets de la défense
• Valeurs de la République et laicité
• Cérémonies officielles
• Médailles et décorations officielles

Défense et anciens combattants

• Programme mémoriel du département pour l’année 2020
• Conseil départemental de l’ONAC
• Bleuet de France
• Carte du combattant
• Mission du centenaire de la première guerre mondiale

Élections

• Election présidentielle 2022
• Elections législatives 2022
• Renouvellement des membres de la chambre du commerce et d’industrie (CCI) 2021
• Elections politiques
• Les guides du maire
• Elections professionnelles
• Etes-vous inscrit sur une liste électorale ?

Entreprises, économie, emploi

• Economie - Commerce
• Entreprises
• Emploi
• Marchés publics
• Lutte contre la fraude

Environnement

• Commissions compétentes en matière environnementale
• Plan de servitudes aéronautiques
• Agriculture et environnement
• Animaux non domestiques
• Assainissement
• Associations agréées pour la protection de l’environnement
• Bruit
• Chasse, faune sauvage et louveterie
• Eau et milieux aquatiques
• Espaces naturels protégés
• Forêts
• Hydrocarbures et Géothermie
• Les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE)
• Natura 2000
• Pêche
• Décisions de police administrative (hors ICPE)
• Transition énergétique

Jeunesse, sports et vie associative et politique de la ville

• Jeunesse
• Politique de la ville
• Sports
• Vie associative

Sécurité et protection de la population

• Sécurité intérieure
• Protection économique du consommateur
• Sécurité routière
• Sécurité civile

Santé et sécurité sanitaire

• COVID-19 : Point sur la situation en Hautes-Pyrénées

Solidarité, hébergement, logement et cohésion sociale

• Cohésion sociale - Vivre ensemble
• Droit des femmes
• Hébergement / logement
• Plan hivernal