Plan de servitudes aéronautiques

Agriculture et environnement

Animaux non domestiques

Assainissement

• Assainissement collectif
• Assainissement non-collectif

Associations agréées pour la protection de l’environnement

• Les arrêtés prefectoraux portant agrément au titre de la protection de l’environnement
• Les arrêtés prefectoraux portant désignation d’association agréées pour participer au débat sur l’environnement au sein d’instances consultatives

Bruit

• Le bruit de voisinage
• Le bruit provenant des infrastructures de transports terrestres dans les Hautes-Pyrénées

Chasse, faune sauvage et louveterie

• Espèces d’animaux susceptibles d’occasionner des dégâts
• Chasse
• Démarches simplifiées
• Faune Sauvage
• Louveterie

Eau et milieux aquatiques

• Captage d’eau potable
• Gestion des étiages
• Loi sur l’Eau
• Qualité des eaux
• SAGE

Espaces naturels protégés

• Les différents espaces naturels protégés
• Les zones humides

Forêts

Hydrocarbures et Géothermie

Les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE)

• Déclarations ICPE - preuves de dépôts
• Definitions - Procédures
• Arrêtés Préfectoraux d’Autorisations et Arrêtés Complémentaires
• Arrêtés Préfectoraux d’enregistrement
• Arrêtés Préfectoraux relatifs au régime déclaratif
• Arrêtés Préfectoraux de mise en demeure et de consignation
• Commissions de suivi des sites

Natura 2000

• L’évaluation des incidences Natura 2000
• Qu’est-ce que le réseau Natura 2000
• Sites Natura 2000 dans les Hautes-Pyrénées
• Bilan d’activité des sites Natura 2000

Pêche

• Arrêtés annuels exercice de la pêche
• Baux de pêche domaniaux
• Classement piscicole des cours d’eau et plans d’eau
• Pêche de sauvegarde
• Rétrocession du droit de pêche dans le cadre d’une déclaration d’intérêt général

Décisions de police administrative (hors ICPE)

Transition énergétique

• Energies renouvelables